Demande publiée - Marque en non vigueur
CHATEAU BARBOT IMPERIALE
Numéro de dépôt :
98766244
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2008
Présentation de la marque CHATEAU BARBOT IMPERIALE
Déposée le 21 décembre 1998 par IMPERIALE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BARBOT IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro .
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPERIALE Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291811 - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-12-13